À propos – mentions légales – Passionnément Épinal
Le site Passionnément Épinal est le site officiel de campagne de la liste « Passionnément Épinal », conduite par Patrick Nardin, dans le cadre des élections municipales à Épinal (2026).
Il a pour objet d’informer les habitantes et habitants d’Épinal sur la démarche de la liste, ses engagements, ses actualités et ses temps d’échanges, ainsi que de permettre à celles et ceux qui le souhaitent de soutenir la campagne (, proposition d’idée, participation bénévole, contact).
Dans une logique de transparence, la présente page précise les informations relatives à l’éditeur du site, à l’hébergement, à l’utilisation des données personnelles (RGPD), aux cookies et à l’accessibilité.
Éditeur du site
Éditeur : Patrick Nardin
Adresse : 135 rue des soupirs 88000 Epinal
Courriel : passionement.epinal@gmail.com
Téléphone : 0630826982
Le site est publié au nom de la liste Passionnément Épinal (Épinal – Vosges).
Directeur / Directrice de la publication
Directeur / Directrice de la publication : Patrick Nardin
Hébergement
Nom de l’hébergeur : o2switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
Conception, maintenance et crédits
CMS : WordPress
Thème / constructeur : Kubio
Crédits photos / visuels :
Crédits photos : Vincent Thierry et Dominique Andrès – certains visuels du site sont issus d’une séance réalisée dans le cadre de la campagne Passionnément Épinal ! Merci à eux.
Sauf mention contraire, les photographies, vidéos, textes et éléments graphiques publiés sur ce site sont la propriété de l’éditeur ou utilisés avec autorisation.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu publié sur le site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, mise en page, documents téléchargeables) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, sauf exceptions légales (courte citation, etc.).
Contact
Pour toute question relative au site, à son contenu ou à l’exercice de vos droits (données personnelles, accessibilité), vous pouvez écrire à :
passionement.epinal@gmail.com
Données personnelles (RGPD)
Responsable de traitement
Le responsable de traitement des données collectées via ce site est : Patrick Nardin
Données collectées
Selon les fonctionnalités activées, le site peut collecter les catégories de données suivantes :
Données d’identification et de contact : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone (si fourni)
Données liées à votre message : contenu des formulaires (contact, proposition, bénévolat, inscription)
Données techniques : adresse IP, données de navigation, type de navigateur, journaux techniques (logs)
Données d’audience : informations agrégées permettant de mesurer la fréquentation du site (selon l’outil utilisé et votre choix cookies)
Le caractère obligatoire ou facultatif des champs est indiqué au moment de la collecte.
Finalités des traitements
Les traitements poursuivent notamment les finalités suivantes :
Répondre à vos demandes envoyées via le formulaire de contact
Gérer les inscriptions à une lettre d’information / liste de diffusion (si activée)
Permettre la participation citoyenne (suggestions, propositions, inscription bénévole)
Assurer la sécurité du site, prévenir la fraude et gérer les incidents techniques
Mesurer la fréquentation et améliorer le site (si vous l’acceptez via les cookies)
Bases légales
Les traitements reposent, selon les cas, sur :
Votre consentement (ex. inscription newsletter, cookies non essentiels)
L’intérêt légitime de l’éditeur (ex. sécurité, prévention des abus, statistiques strictement nécessaires)
L’exécution de mesures précontractuelles ou la gestion d’une demande que vous initiez (ex. réponse à un message)
Destinataires et sous-traitants
Les données sont destinées aux seules personnes habilitées au sein de l’équipe en charge du site et, le cas échéant, à des prestataires techniques (hébergeur, maintenance, outil d’envoi e-mail, mesure d’audience), agissant en qualité de sous-traitants au sens du RGPD.
Aucune donnée n’est cédée à des tiers à des fins commerciales.
Transferts hors Union européenne
Certains outils (statistiques, vidéo, réseaux sociaux, emailing) peuvent impliquer un traitement hors Union européenne, selon les prestataires utilisés.
Dans ce cas, l’éditeur s’assure de l’existence de garanties appropriées (clauses contractuelles types, mécanismes reconnus, ou tout autre cadre conforme).
À ajuster en fonction des outils effectivement installés sur votre site.
Durées de conservation
Sauf obligation légale contraire, les durées de conservation sont limitées :
Messages via formulaires : durée nécessaire au traitement, puis archivage limité (ex. 6 mois)
Newsletter / diffusion : jusqu’au désabonnement ou retrait du consentement
Données techniques (logs) : durée courte, nécessaire à la sécurité (.6 mois)
Statistiques : selon paramétrage et outil (12 mois)
Ces durées peuvent être précisées et ajustées selon votre pratique réelle.
Vos droits
Conformément au RGPD et à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès, de rectification, d’effacement
Droit à la limitation et à l’opposition (dans certains cas)
Droit à la portabilité (dans certains cas)
Droit de retirer votre consentement à tout moment (newsletter, cookies, etc.)
Pour exercer vos droits : passionement.epinal@gmail.com
Un justificatif d’identité pourra être demandé en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies et mesure d’audience
Définition
Un cookie est un petit fichier stocké sur votre terminal (ordinateur, mobile, tablette) lors de la consultation d’un site.
Il permet notamment d’assurer le bon fonctionnement du site, d’améliorer l’expérience utilisateur et, si vous l’acceptez, de mesurer l’audience.
Cookies utilisés
Le site peut utiliser :
Cookies strictement nécessaires au fonctionnement (sécurité, session, préférences essentielles)
Cookies de mesure d’audience (selon votre consentement)
Cookies liés à des contenus tiers (vidéos, réseaux sociaux, cartes) si ces services sont intégrés
Accessibilité (RGAA / WCAG)
Engagement d’accessibilité
L’éditeur s’engage à rendre le site Passionnément Épinal accessible au plus grand nombre, y compris aux personnes en situation de handicap (visuel, auditif, moteur, cognitif).
L’objectif est de tendre vers la conformité avec les bonnes pratiques d’accessibilité numérique, en cohérence avec le RGAA (Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité) et les recommandations WCAG.
État de conformité
À ce jour, le site n’est pas évalué
Une évaluation peut être réalisée à partir d’un audit ou d’un auto-diagnostic, puis une déclaration d’accessibilité peut être publiée et mise à jour.
Nous signaler un problème
Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu ou un service, vous pouvez nous contacter :
[À COMPLÉTER – e-mail accessibilité / contact]
Nous nous engageons à vous répondre et à vous proposer une solution raisonnable (accès alternatif, correction, document transmis autrement).
Réseaux sociaux et contenus tiers
Le site peut contenir des liens vers des plateformes tierces (réseaux sociaux, vidéo, etc.).
Ces services disposent de leurs propres politiques de confidentialité et peuvent collecter des données selon leurs conditions. Nous vous invitons à les consulter directement sur les sites concernés.
Mises à jour de la page
La présente page peut être mise à jour à tout moment, notamment pour tenir compte d’évolutions légales, techniques ou organisationnelles.
Dernière mise à jour : 15/01/2026